Nouvelle publication : Guide concernant l’évaluation des incidences transfrontalières de certains projets sur l’environnement

Le groupe de travail Environnement du Sommet de la Grande Région a réalisé un guide en vue de faciliter la participation transfrontalière aux projets ayant des incidences sur l'environnement.

Le "Guide concernant l’évaluation des incidences transfrontalières de certains projets sur l’environnement" a été élaboré en collaboration avec le Comité de Coordination du Développement territorial et sur le modèle du guide "Guide de procédure des consultations transfrontalières concernant les projets, plans et programmes ayant des incidences notables sur l’environnement" du groupe de travail Environnement de la Conférence du Rhin Supérieur.

Le guide propose des recommandations sur l‘évaluation environnementale de projets susceptibles d’avoir des incidences notables sur l’environnement dans un contexte transfrontière.

Il est dès à présent à la disposition du public pour lecture en ligne ou téléchargement.